Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVALLO MARINO
PICCA Jehan-Louis

Numéro de dépôt :
1652395
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
14/03/2011
CAVALLO MARINO de PICCA Jehan-Louis

Présentation de la marque CAVALLO MARINO

Déposée le 14 mars 1991 par PICCA Jehan-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CAVALLO MARINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PICCA Jehan-Louis, domicilié(e) Quartier de la Dame, 84850 Camaret (dossier no 2190704) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PICCA Jehan-LOUIS domicilié(e) (dossier no 2190704) - France.

La marque CAVALLO MARINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVALLO MARINO est expirée depuis le 14 mars 2011.

PICCA Jehan-Louis a également déposé les autres marques suivantes : CYCLES PICCA


PICCA Jehan-Louis - Quartier de la Dame, 84850 Camaret (dossier no 2190704) - France


PICCA Jehan-LOUIS - (dossier no 2190704) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2190704 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

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